Le pouvoir législatif est dévolu à l’assemblée communale constituée de tous les citoyennes et citoyens de la commune de Clos du Doubs.
La commune de Clos du Doubs est administrée par un conseil communal composé de sept membres avec l’aide d’une administration. L’exécutif a en charge la gestion des services communaux, le développement des infrastructures et l’exploitation du patrimoine communal. Il veille à la bonne marche de toutes les affaires communales et ce sans aucune partialité pour certains secteurs d’activité.
D’ordinaire le conseil communal se réunit hebdomadairement à la salle de séance – rue du Quartier 4 – 2882 St-Ursanne
Les différentes commissions ont pour rôle de suppléer à certaines réflexions de l’exécutif. Elles font diverses propositions durant la législature afin d’accélérer le processus et la finalisation des projets pour la commune de Clos du Doubs.
Rubriques sous "Autorités"
Informations complémentaires
Situation du secrétariat communal (hôtel de ville) et de la salle du conseil (bureau AVS)
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