Plan d’aménagement local de Clos du Doubs
Le 8 novembre 2022 a eu lieu la séance d’informations du projet de nouveau plan d’aménagement local (PAL) à l’échelle de Clos du Doubs. En prolongation de cette phase de présentation du dossier et comme déjà indiqué, les documents réalisés sont désormais consultables jusqu’à fin novembre auprès de l’administration communale et, comme demandé en séance, également en ligne, sur le site internet communal.
Vous y trouverez en particulier la présentation faite en séance, les plans des modifications d’affectation, le règlement communal sur les constructions, le plan directement communal, l’inventaire du petit patrimoine et la conception d’évolution du paysage.
- Présentation – Séance d’information publique – 08 novembre 2022
- Procès-verbal – Séance d’information publique – 08 novembre 2022
- Inventaire du petit patrimoine
- Règlement communal sur les constructions RCC
- Plan directeur communal PDCom
- Espaces publics en zone à bâtir
- Aménagement local Epauvillers
- Aménagement local Epiquerez
- Aménagement local Montenol
- Aménagement local Montmelon
- Aménagement local Ocourt
- Aménagement local Seleute
- Aménagement local St-Ursanne
- Projet CEP
Chacun est invité à en prendre connaissance et à formuler ses vœux et remarques par écrit jusqu’au 30 novembre 2022 pour la mise au net des documents qui seront transmis au Canton pour la phase d’examen préalable.
Ensuite seulement interviendra le dépôt public avec possibilité de déposer une opposition formelle.
Les informations à ce sujet seront communiquées en temps opportun.
