La commune de Clos du Doubs dépose publiquement durant 30 jours, en vue de son adoption par l’Assemblée communale, le dossier de révision du Plan d’affectation communal.
La commune de Clos du Doubs dépose publiquement durant 30 jours, en vue de son adoption par l’Assemblée communale, le dossier de révision du Plan d’affectation communal.