Impôts
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En savoir plusElections
Le local se trouve à Saint-Ursanne, Rue du Quartier 4 (Salle du Conseil), au rez-de-chaussée. Lien dans google.maps Ordonnance d’exécution de la loi sur les droits politiques Vote par correspondance Les personnes qui le désirent pourront bien sûr voter par correspondance. Merci de respecter les délais et les intructions figurants sur les documents. Horaires du […]
En savoir plusVotations
Le local se trouve à Saint-Ursanne, Rue du Quartier 4 (Salle du Conseil), au rez-de-chaussée. Lien dans google.maps Ordonnance d’exécution de la loi sur les droits politiques « J’exerce mes droits, je vote » – Guide pratique Vote par correspondance Les personnes qui le désirent pourront bien sûr voter par correspondance. Merci de respecter les délais et les intructions […]
En savoir plusRèglements
Règlementsdéplacé Cette page et ses informations sont désormais disponibles dans notre nouveau guichet virtuel. Pour accéder au guichet virtuel : guichet virtuel Pour accéder à la section « Règlements » du guichet virtuel : Règlements.
En savoir plusAménagement et permis de construire
Terrains à bâtirdéplacé Cette page et ses informations sont désormais disponibles dans notre nouveau guichet virtuel. Pour accéder au guichet virtuel : guichet virtuel Pour accéder à la section « Permis de construire » du guichet virtuel : Permis de construire.
En savoir plusTerrains à bâtir
Terrains à bâtirdéplacé Cette page et ses informations sont désormais disponibles dans notre nouveau guichet virtuel. Pour accéder au guichet virtuel : guichet virtuel Pour accéder à la section « Terrains à bâtir » du guichet virtuel : Terrains et Zones à bâtir.
En savoir plusTeneur des registres d’impôts et valeurs officielles
Françoise Hürlimann est responsable de la tenue du registre des impôts et des valeurs officielles. Françoise HürlimannAdministration communaleCase postale 1172882 St-UrsanneTél. 032 461 31 28impots@closdudoubs.ch Merci de respecter leshoraires du guichet. Des questions plus précises ?Adressez-vous au service cantonal des contributions – CTR
En savoir plusActions Sociales
Chacun de nous dans sa vie peut avoir besoin d’aide. Différentes actions sont prévues pour vous accompagner durant cette période de votre vie. Secrétariat communalCase postale 1172882 Saint-UrsanneTél. 032 461 31 28administration@closdudoubs.ch Responsable duDicastère des Affaires socialesM. Landry Paupe / Epiquerez079 884 69 59landry.paupe@closdudoubs.ch Partenaires SSRService social régional d’Ajoie et du Clos du DoubsRue de la […]
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