Rurale et forestière

La commission rurale et forestière se compose de 7 membres.
Elle a pour attribution l’étude de toutes les questions liées à l’agriculture et à la forêt.
Elle propose au Conseil communal ses représentants au Triage forestier.
Elle rédige le règlement de jouissance des terres et pâturages communaux et se charge de le faire appliquer.
Elle veille à l’entretien et à l’exploitation des terres communales affermées.
Elle se réunit en fonction des besoins et formule ses propositions à l’intention du Conseil communal.

Président: René Altermath
Secrétaire

Président

René Altermath, Epauvillers
079 270 57 37
rene.altermath@closdudoubs.ch

Membres

Christine Boner Birrer, Montmelon
Patrick Bourquard, Seleute
Olivier Choulat, Saint-Ursanne 
Pierre-André Hulmann, Montmelon
Corentin Marchand, Epiquerez

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Administration communale
Hôtel de Ville, CP 117
2882 Saint-Ursanne
Tél. 032 461 31 28
secretariat@closdudoubs.ch

© 2024 Commune de Clos du Doubs | Développé par Novadev Sàrl